CRITÈRE 2.1.4 – L’ESSMS organise le questionnement éthique en associant l’ensemble des acteurs (personne accompagnée, professionnels, partenaires) et participe à des instances de réflexion éthique sur le territoire
Conditions d’achèvement
• L’ESSMS organise le questionnement éthique en asso- ciant l’ensemble des acteurs (personne accompagnée, professionnels, partenaires).
• L’ESSMS participe à des instances de réflexion éthiques
sur son territoir
• Projet d’établissement/de service.
Comptes rendus d’instances/réunions
Modifié le: mercredi 14 janvier 2026, 08:43