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EVALUATION HAS EHPAD FILDARGENT 4 RUE MALBECK VALLERAUGUE 30570 VAL D'AIGOUAL

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CRITÈRE 3.13.2 – L’ESSMS communique sur le traitement des évènements indésirables auprès des parties prenantes.

Completion requirements

À l’EHPAD Fil d’Argent, la communication autour des événements indésirables est organisée de façon transparente, sécurisée et respectueuse, afin d’assurer une compréhension partagée des actions menées. Lorsqu’un événement survient, la personne concernée — et, si elle le souhaite, son entourage — est informée de manière claire et adaptée : description factuelle de l’événement, mesures prises immédiatement, évaluations réalisées, conclusions de l’analyse et actions correctives ou préventives engagées. L’établissement communique également, de manière anonymisée et dans le respect de la confidentialité, auprès des équipes, via les réunions d’équipe. Ces retours permettent d’améliorer collectivement les pratiques, de renforcer la culture de gestion des risques et de sécuriser les accompagnements. Cette transparence maîtrisée contribue à instaurer la confiance, à valoriser la responsabilité collective et à affirmer les valeurs de rigueur, de bientraitance et d’humanité qui guident Fil d’Argent.

La direction est transparente et évoque ce sujet des évènement indésirables traités à chaque CVS. Par exemple on se souvient qu’un résident continue de fumer dans les couloirs, cet événement remonté par un professionnel. D'autres exemple existent ....

1-L’animatrice réunie les résidents qui le souhaitent pour leur faire part des éléments évoqués en CVS. Voir planning d’animation en date du....

Les évènements indésirables sont communiqués aux parties prenantes au travers du cvs. Voir les comptes rendus du cvs du :

a/ cvs du 21/10/25 p. 5

b/ cvs du 3/06/25 p. 4

c/ cvs du 4/02/ 25 p. 6

d/ cvs du 3/12/2024 p.4

Les comptes rendus sont affichés dans le hall d’accueil accessible à tous. Les familles participantes aux cvs recoivent les comptes rendu preuves mail d’envoi...

2/ exemple de signalement netsoins plus envoi au ATC

3/ voir fildargent.fr à l’annonce du 2/12/2025

CRITÈRE 3.13.2 – Eléments preuves
  • 241203-CVS-FILDARGENT-COMPTE-RENDU-DECEMBRE-p4-PointDémarcheQualitéLesEvènementIndésirables.pdf241203-CVS-FILDARGENT-COMPTE-RENDU-DECEMBRE-p4-PointDémarcheQualitéLesEvènementIndésirables.pdf
  • 250204-CVS-COMPTE-RENDU-FEVRIER-2025-p-6-PointDémarcheQualitéLesEvenementsIndésirables.pdf250204-CVS-COMPTE-RENDU-FEVRIER-2025-p-6-PointDémarcheQualitéLesEvenementsIndésirables.pdf
  • 250603-CVS-COMPTE-RENDU-JUIN-2025-p-4-PointDemarcheQualitéLesEvèmentsIndésirables.pdf250603-CVS-COMPTE-RENDU-JUIN-2025-p-4-PointDemarcheQualitéLesEvèmentsIndésirables.pdf
  • 251021-CVS-COMPTE-RENDU-OCTOBRE-2025-.p-5-PointDemarcheQualitéEvènementsIndésirables.pdf251021-CVS-COMPTE-RENDU-OCTOBRE-2025-.p-5-PointDemarcheQualitéEvènementsIndésirables.pdf
Last modified: Monday, 12 January 2026, 8:55 AM
◄ CRITÈRE 3.13.1 – L’ESSMS organise le recueil et le traitement des évènements indésirables.
CRITÈRE 3.13.3 – Les professionnels déclarent et analysent en équipe les évènements indésirables et mettent en place des actions correctives. ►

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    • PageCRITÈRE 1.5.1 – La personne accompagnée participe ...

    • PageCRITÈRE 1.5.2 – La personne accompagnée est inform...

    • PageCRITÈRE 1.5.3 – Les professionnels facilitent l’accès à la traçabilité des échanges et réponses apportées dans le cadre des instances collectives ou à toutes autres formes de participation.

    • PageCRITÈRE 1.6.1 – La personne accompagnée est soutenue dans son expression. Le partage de son expérience est favorisé et l’expression de ses préférences prise en compte.

    • PageCRITÈRE 1.6.2 – Les professionnels facilitent l’expression de la personne accompagnée grâce à l’utilisation de moyens et outils adaptés

    • PageCRITÈRE 1.6.3 – Les professionnels analysent le recueil de l’expression de la personne accompagnée et en tirent les enseignements.

    • PageCRITÈRE 1.7.1 – La personne accompagnée a la possibilité d’exprimer son consentement éclairé, grâce à une information claire et des moyens adaptés

    • PageCRITÈRE 1.7.2 – Les professionnels recherchent l’adhésion de la personne accompagnée, grâce à une information claire et des moyens adaptés.

    • PageCRITÈRE 1.7.3 – Les professionnels réinterrogent le refus de la personne tout au long de son accompagnement et recherchent des alternatives avec elle.

    • PageCRITÈRE 1.7.4 – Les professionnels assurent la traçabilité du consentement ou du refus exprimé par la personne accompagnée.

    • PageCRITÈRE 1.8.1 – La personne accompagnée a la possibilité de maintenir ses liens sociaux et d’en créer de nouveaux, dans et hors l’établissement ou le service

    • PageCRITÈRE 1.8.2 – La personne peut s’investir dans la vie sociale et culturelle et participer à des évènements sur le territoire grâce à un accompagnement adapté.

    • PageCRITÈRE 1.8.3 – Les professionnels informent la personne accompagnée sur l’offre d’activités sportives, socioculturelles et de loisirs, recueillent ses attentes et respectent ses choix de participation.

    • PageCRITÈRE 1.8.4 – Les professionnels identifient et mobilisent les ressources et moyens nécessaires à la mise en place d’activités sportives, socioculturelles et de loisirs.

    • PageCRITÈRE 1.8.5 – Les professionnels encouragent le recours à la pairaidance et autres dispositifs facilitant l’entraide entre les personnes accompagnées.

    • PageCRITÈRE 1.9.1 – La personne est accompagnée selon ses besoins et ses souhaits dans sa participation à la vie citoyenne

    • PageCRITÈRE 1.9.2 – Les professionnels utilisent des moyens et des outils adaptés permettant à la personne accompagnée d’exercer sa citoyenneté ou de bénéficier d’une éducation à la citoyenneté.

    • PageCRITÈRE 1.10.1 – La personne exprime ses attentes sur son projet d’accompagnement.

    • PageCRITÈRE 1.10.2 – La personne avec son entourage et les professionnels en équipe coconstruisent le projet d’accompagnement.

    • PageCRITÈRE 1.10.3 – Les professionnels évaluent les besoins de la personne pour construire son projet d’accompagnement en utilisant des outils d’évaluations validés

    • PageCRITÈRE 1.10.4 – Les professionnels coconstruisent avec la personne et son entourage son projet d’accompagnement

    • PageCRITÈRE 1.10.5 – Les professionnels mobilisent les ressources internes et/ou externes et les outils pour mettre en œuvre le projet d’accompagnement de la personne.

    • PageCRITÈRE 1.10.6 – Les professionnels assurent la traçabilité et réévaluent le projet d’accompagnement avec la personne, chaque fois que nécessaire, et au moins une fois par an

    • PageCRITÈRE 1.11.1 – La personne définit avec les professionnels la place de son entourage dans son accompagnement.

    • PageCRITÈRE 1.11.2 – Les professionnels informent, orientent et/ou accompagnent l’entourage vers les dispositifs de prévention, de soutien et de répit existants.

    • PageCRITÈRE 1.12.1 – La personne accompagnée exprime régulièrement ses attentes sur les mesures d’aide et de soutien souhaitées pour favoriser ou préserver son autonomie.

    • PageCRITÈRE 1.12.2 – Les professionnels évaluent régulièrement les besoins de la personne accompagnée pour favoriser ou préserver son autonomie.

    • PageCRITÈRE 1.12.3 – Les professionnels repèrent de manière précoce les risques de perte d’autonomie et d’isolement social de la personne accompagnée et alertent les personnes-ressources

    • PageCRITÈRE 1.13.1 – La personne accompagnée a la possibilité d’exprimer ses attentes en matière de logement ou d’hébergement.

    • PageCRITÈRE 1.13.2 – La personne est accompagnée dans ses démarches pour accéder ou se maintenir dans son logement ou hébergement.

    • PageCRITÈRE 1.13.3 – Les professionnels accompagnent la personne dans sa recherche de logement ou d’hébergement adapté à ses besoins et attentes.

    • PageCRITÈRE 1.14.1 – La personne accompagnée participe à la définition de ses besoins en matière de prévention et d’éducation à la santé.

    • PageCRITÈRE 1.14.2 – Les professionnels évaluent les besoins de la personne accompagnée en matière de prévention et d’éducation à la santé.

    • PageCRITÈRE 1.14.3 – Les professionnels orientent vers et/ou mettent en œuvre un programme de prévention et d’éducation à la santé adapté à la personne accompagnée.

    • PageCRITÈRE 1.14.4 – Les professionnels facilitent la compréhension des messages de prévention et d’éducation à la santé de la personne accompagnée.

    • PageCRITÈRE 1.14.5 – Les professionnels organisent l’accompagnement et/ou accompagnent la personne lors des dépistages et des soins de prévention.

    • PageCRITÈRE 1.14.6 – Les professionnels sont régulièrement sensibilisés et/ou formés à la prévention et à l’éducation à la santé.

    • PageCRITÈRE 1.15.1 – La personne accompagnée est informée des soins qui lui sont proposés, selon des modalités adaptées.

    • PageCRITÈRE 1.15.2 – La personne accompagnée bénéficie de temps d’échange et de soutien autour de son état de santé, des soins possibles et de la stratégie thérapeutique proposée.

    • PageCRITÈRE 1.15.3 – La personne bénéficie d’un accompagnement adapté, en cas de refus de soins.

    • PageCRITÈRE 1.15.4 – La personne accompagnée est associée à la gestion de son traitement médicamenteux pour favoriser sa compréhension et son adhésion et s’assurer de sa continuité

    • PageCRITÈRE 1.15.5 – Les professionnels identifient et/ou évaluent régulièrement les besoins en santé de la personne accompagnée

    • PageCRITÈRE 1.15.6 – Les professionnels repèrent de manière précoce les risques en santé pour la personne accompagnée et alertent les personnes ressources.

    • PageCRITÈRE 1.15.7 – Les professionnels tiennent compte du rapport bénéfice/ risque pour proposer des modalités d’accompagnement adaptées à la santé de la personne.

    • PageCRITÈRE 1.15.8 – Les professionnels s’appuient sur des activités et des approches non médicamenteuses dans l’accompagnement de la personne

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    • PageCRITÈRE 1.15.10 – Les professionnels mobilisent les expertises et partenariats du territoire, nécessaires à l’accompagnement à la santé de la personne

    • PageCRITÈRE 1.16.1 – La personne s’exprime sur la manière dont sont prises en charge ses douleurs tout au long de son accompagnement..

    • PageCRITÈRE 1.16.2 – Les professionnels repèrent et/ou évaluent régulièrement et tracent les douleurs de la personne accompagnée selon des modalités adaptées.

    • PageCRITÈRE 1.16.3 – Les professionnels recueillent, auprès de l’entourage, des informations sur les manifestations habituelles des douleurs chez la personne accompagnée

    • PageCRITÈRE 1.16.4 – Les professionnels coconstruisent avec la personne accompagnée, la stratégie de prise en charge de la douleur.

    • PageCRITÈRE 1.16.5 – Les professionnels alertent et/ou mobilisent tous les moyens nécessaires pour soulager la douleur de la personne accompagnée.

    • PageCRITÈRE 1.17.1 – La personne est accompagnée pour prévenir les situations de transition ou de rupture dans son parcours

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    • PageCRITÈRE 2.2.5 – Les professionnels respectent le droit à l’image de la personne accompagnée.

    • PageCRITÈRE 2.2.6 – L’ESSMS favorise l’exercice des droits et libertés de la personne accompagnée.

    • PageCRITÈRE 2.2.7 – L’ESSMS garantit la confidentialité et la protection des informations et données relatives à la personne accompagnée.

    • PageCRITÈRE 2.3.1 – Les professionnels favorisent la préservation et le développement des relations sociales et affectives de la personne accompagnée

    • PageCRITÈRE 2.3.2 – Les professionnels soutiennent et/ou orientent la personne accompagnée pour accéder aux services et dispositifs de droit commun.

    • PageCRITÈRE 2.4.1 – Les professionnels adaptent le projet d’accompagnement aux risques de fugue ou de disparition auxquels la personne est confrontée.

    • PageCRITÈRE 2.4.2 – Les professionnels adaptent le projet d’accompagnement aux risques liés aux addictions et conduites à risques auxquels la personne est confrontée.

    • PageCRITÈRE 2.4.3 – Les professionnels adaptent le projet d’accompagnement aux risques liés aux chutes auxquels la personne est confrontée.

    • PageCRITÈRE 2.4.4 – Les professionnels adaptent le projet d’accompagnement aux risques de dénutrition, malnutrition et/ou des troubles de la déglutition auxquels la personne est confrontée.

    • PageCRITÈRE 2.4.5 – Les professionnels adaptent le projet d’accompagnement aux risques liés à la sexualité auxquels la personne est confrontée.

    • PageCRITÈRE 2.4.6 – Les professionnels adaptent le projet d’accompagnement aux risques de harcèlement ou d’abus de faiblesse auxquels la personne est confrontée.

    • PageCRITÈRE 2.4.7 – Les professionnels adaptent le projet d’accompagnement aux risques de radicalisation et/ou de prosélytisme auxquels la personne est confrontée.

    • PageCRITÈRE 2.5.3 – Les professionnels soutiennent et accompagnent la personne dans le développement de ses compétences, la stimulation, le maintien et la valorisation de ses acquis/acquisitions (capacités, compétences).

    • PageCRITÈRE 2.6.1 – Les professionnels repèrent et/ou évaluent régulièrement et tracent les besoins d’accompagnement en santé mentale de la personne, selon des modalités adaptées

    • PageCRITÈRE 2.6.2 – Les professionnels coconstruisent le projet d’accompagnement en santé mentale avec la personne et le réévaluent régulièrement

    • PageCRITÈRE 2.6.3 – Les professionnels alertent et/ou mobilisent tous les moyens nécessaires pour mettre en œuvre le projet d’accompagnement en santé mentale de la personne.

    • PageCRITÈRE 2.7.1 – Les professionnels recueillent et tracent les volontés de la personne sur son accompagnement de fin de vie et ses directives anticipées, selon des modalités adaptées

    • PageCRITÈRE 2.7.2 – Les professionnels échangent en équipe pour adapter l’accompagnement à la fin de vie de la personne, dans le respect des volontés exprimées.

    • PageCRITÈRE 2.7.3 – Les professionnels échangent en équipe pour adapter l’accompagnement au deuil vécu par la personne.

    • PageCRITÈRE 2.7.4 – Les professionnels mettent en œuvre l’accompagnement de la fin de vie et/ou du deuil de la personne.

    • PageCRITÈRE 2.8.1 – Les professionnels anticipent les situations de crise ou de rupture dans l’accompagnement ou le parcours de la personne et l’alertent des risques engendrés, le cas échéant.

    • PageCRITÈRE 2.8.2 – Les professionnels accompagnent les interruptions et les ruptures d’accompagnement de la personne.

    • PageCRITÈRE 2.8.3 – Les professionnels sont régulièrement sensibilisés et/ou formés au repérage, à la prévention, et à la gestion des risques de rupture de parcours de la personne accompagnée.

    • PageCRITÈRE 2.9.1 – Les professionnels se coordonnent avec les partenaires du territoire impliqués dans le parcours de la personne accompagnée et partagent les informations nécessaires.

    • PageCRITÈRE 2.9.2 – Les professionnels informent la personne accompagnée, et son entourage, des alternatives pour la continuité de son parcours.

    • PageCRITÈRE 2.9.3 – Les professionnels transmettent toute information nécessaire à la continuité de l’accompagnement de la personne aux professionnels qui prennent le relais et à l’entourage.

    • PageCRITÈRE 2.10.1 – Les professionnels partagent entre eux les informations nécessaires à l’accompagnement de la personne.

    • PageCRITÈRE 2.10.2 – Les professionnels respectent les règles de sécurisation des données, des dossiers et des accès.

    • PageCRITÈRE 3.1.1 – L’ESSMS définit sa stratégie en matière de bientraitance et en partage une définition commune avec l’ensemble des acteurs.

    • PageCRITÈRE 3.1.2 – L’ESSMS définit l’organisation et les modalités de déploiement de sa démarche de bientraitance et met à disposition les outils adaptés

    • PageCRITÈRE 3.1.3 – L’ESSMS organise des actions de sensibilisation à la bientraitance pour tout nouvel intervenant (partenaire, bénévole…).

    • PageCRITÈRE 3.1.4 – Les professionnels sont régulièrement sensibilisés et/ou formés à la bientraitance.

    • PageCRITÈRE 3.2.1 – L’ESSMS accompagne les personnes pour qu’elles puissent vivre dans des conditions matérielles et un cadre de vie respectueux de leurs droits fondamentaux.

    • PageCRITÈRE 3.2.2 – L’ESSMS garantit un cadre de vie respectueux des droits fondamentaux des personnes accompagnées.

    • PageCRITÈRE 3.3.1 – L’ESSMS met à disposition des personnes accompagnées des espaces de rencontre et de socialisation, ainsi que des espaces d’apaisement et de bien-être.

    • PageCRITÈRE 3.4.1 – L’ESSMS met en œuvre une approche inclusive des accompagnements proposés.

    • PageCRITÈRE 3.4.2 – L’ESSMS s’inscrit dans des partenariats pour enrichir son offre d’accompagnement au bénéfice des personnes.

    • PageCRITÈRE 3.4.3 – L’ESSMS s’inscrit dans des projets communs avec les partenaires du territoire pour renforcer l’offre d’accompagnement.

    • PageCRITÈRE 3.4.4 – L’ESSMS est force de proposition et d’innovation pour améliorer la qualité des accompagnements et les modalités d’intervention.

    • PageCRITÈRE 3.4.5 – L’ESSMS développe des actions d’ouverture à et sur son environnement pour favoriser les interactions et partenariats.

    • PageCRITÈRE 3.5.1 – L’ESSMS définit sa stratégie de préservation de l’autonomie et de prévention du risque d’isolement des personnes accompagnées et s’assure de sa mise en œuvre.

    • PageCRITÈRE 3.5.2 – Les professionnels mettent en œuvre les actions de préservation de l’autonomie et de prévention du risque d’isolement des personnes accompagnées.

    • PageCRITÈRE 3.5.3 – Les professionnels sont régulièrement sensibilisés et/ou formés à la préservation de l’autonomie et à la prévention du risque d’isolement des personnes accompagnées

    • PageCRITÈRE 3.6.1 – L’ESSMS définit sa stratégie de gestion du risque médicamenteux et s’assure de sa mise en œuvre.

    • PageCRITÈRE 3.6.2 – Les professionnels respectent la sécurisation du circuit du médicament.

    • PageCRITÈRE 3.6.3 – Les professionnels accompagnent les personnes dans la continuité de leur prise en charge médicamenteuse.

    • PageCRITÈRE 3.6.4 – Les professionnels alertent en cas de risque lié à la prise en charge médicamenteuse, dont la iatrogénie.

    • PageCRITÈRE 3.6.5 – Les professionnels sont régulièrement sensibilisés et/ou formés à la prévention et à la gestion du risque médicamenteux.

    • PageCRITÈRE 3.7.1 – L’ESSMS définit sa stratégie de prévention et de maîtrise du risque infectieux et s’assure de sa mise en œuvre.

    • PageCRITÈRE 3.7.2 – Les professionnels mettent en œuvre les actions de prévention et de gestion du risque infectieux.

    • PageCRITÈRE 3.7.3 – Les professionnels sont régulièrement sensibilisés et/ou formés à la prévention et à la maîtrise du risque infectieux.

    • PageCRITÈRE 3.8.1 – L’ESSMS définit et déploie sa politique ressources humaines et met en œuvre une démarche de prévention des risques professionnels.

    • PageCRITÈRE 3.8.2 – L’ESSMS met en œuvre un processus d’accueil et d’intégration des nouveaux professionnels et intervenants.

    • PageCRITÈRE 3.8.3 – L’ESSMS adapte sa gestion des emplois et des parcours professionnels aux évolutions du secteur et de sa stratégie.

    • PageCRITÈRE 3.8.4 – L’ESSMS met au service des accompagnements une équipe de professionnels formés et qualifiés.

    • PageCRITÈRE 3.8.5 – L’ESSMS définit des modalités de travail adaptées pour garantir la sécurité, la continuité et la qualité de l’accompagnement des personnes

    • PageCRITÈRE 3.8.6 – Les professionnels sont régulièrement sensibilisés et/ou formés aux RBPP, procédures et références spécifiques à leur cadre d’intervention.

    • PageCRITÈRE 3.9.1 – L’ESSMS promeut une politique favorisant la qualité de vie au travail.

    • PageCRITÈRE 3.9.2 – L’ESSMS favorise la qualité de l’environnement de travail des professionnels.

    • PageCRITÈRE 3.9.3 – L’ESSMS organise des espaces de discussion et de partage pour les professionnels et des temps de soutien psychologique et/ou éthique.

    • PageCRITÈRE 3.10.1 – L’ESSMS définit sa politique qualité et gestion des risques

    • PageCRITÈRE 3.10.2 – L’ESSMS met en œuvre sa démarche qualité et gestion des risques.

    • PageCRITÈRE 3.11.1 – L’ESSMS définit, avec les professionnels, un plan de prévention et de gestion des risques de maltraitance et de violence au bénéfice des personnes accompagnées.

    • PageCRITÈRE 3.11.2 – L’ESSMS traite les signalements de faits de maltraitance et de violence, et met en place des actions correctives.

    • PageCRITÈRE 3.11.3 – Les professionnels sont régulièrement sensibilisés et/ou formés à la détection et au signalement de faits de maltraitance et de violence.

    • PageCRITÈRE 3.12.1 – L’ESSMS organise le recueil et le traitement des plaintes et des réclamations.

    • PageCRITÈRE 3.12.2 – L’ESSMS communique sur le traitement des plaintes et des réclamations aux parties prenantes.

    • PageCRITÈRE 3.12.3 – Les professionnels analysent en équipe les plaintes et les réclamations et mettent en place des actions correctives.

    • PageCRITÈRE 3.13.1 – L’ESSMS organise le recueil et le traitement des évènements indésirables.

    • PageCRITÈRE 3.13.2 – L’ESSMS communique sur le traitement des évènements indésirables auprès des parties prenantes.

    • PageCRITÈRE 3.13.3 – Les professionnels déclarent et analysent en équipe les évènements indésirables et mettent en place des actions correctives.

    • PageCRITÈRE 3.13.4 – Les professionnels sont régulièrement sensibilisés et/ou formés à la gestion des évènements indésirables.

    • PageCRITÈRE 3.14.1 – L’ESSMS définit, avec les professionnels, un plan de gestion de crise et de continuité de l’activité et le réactualise régulièrement

    • PageCRITÈRE 3.14.2 – L’ESSMS communique son plan de gestion de crise en interne et en externe.

    • PageCRITÈRE 3.14.3 – Les professionnels participent aux exercices et aux retours d’expérience partagés, organisés par l’ESSMS

    • PageCRITÈRE 3.14.4 – Les professionnels sont régulièrement sensibilisés et/ou formés à la gestion de crise

    • PageCRITÈRE 3.15.1 – L’ESSMS définit et met en œuvre sa stratégie d’optimisation des achats et de développement durable.

    • URLCRITERE 3.15.2 - Eléments Preuves - 2024-VideosFormationDUI+Numériques

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