CRITÈRE 2.1.4 – L’ESSMS organise le questionnement éthique en associant l’ensemble des acteurs (personne accompagnée, professionnels, partenaires) et participe à des instances de réflexion éthique sur le territoire
Completion requirements
• L’ESSMS organise le questionnement éthique en asso- ciant l’ensemble des acteurs (personne accompagnée, professionnels, partenaires).
• L’ESSMS participe à des instances de réflexion éthiques
sur son territoir
• Projet d’établissement/de service.
Comptes rendus d’instances/réunions
Last modified: Wednesday, 14 January 2026, 8:43 AM